Autres prises en charge / Coopérations
Les dispositifs d'accueil temporaire
Présentation du projet de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) en association avec le Secrétariat général pour la modernisation de l’action publique (SGMAP) pour encourager le recours...
Présentation du projet de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) en association avec le Secrétariat général pour la modernisation de l’action publique (SGMAP) pour encourager le recours...
Développement durable
Collecte des piles et des petites batteries des ESMS
Présentation de COREPILE, éco-organisme sous agrément d’État qui assure la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs portables, notamment dans les établissements sanitaires et...
Présentation de COREPILE, éco-organisme sous agrément d’État qui assure la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs portables, notamment dans les établissements sanitaires et...
Droits des personnes
Une charte éthique pour la prise en charge à domicile
Présentation de la charte intitulée « Éthique et relations de soin au domicile », publiée par l’espace de réflexion éthique d’Île-de-France.
Présentation de la charte intitulée « Éthique et relations de soin au domicile », publiée par l’espace de réflexion éthique d’Île-de-France.
Liberté religieuse
La laïcité dans les établissements et services pour personnes âgées
Synthèse de l'intervention de Nicolas Cadène, rapporteur général de l’Observatoire national de la laïcité auprès du Premier ministre, lors des 3e Nocturnes de la FNADEPA GARD, 28/09/2016
Synthèse de l'intervention de Nicolas Cadène, rapporteur général de l’Observatoire national de la laïcité auprès du Premier ministre, lors des 3e Nocturnes de la FNADEPA GARD, 28/09/2016
Personne de confiance
Présentation du décret du 18/10/2016 relatif à la personne de confiance. Modalités et documents
Paru au Journal officiel le 20 octobre 2016, le décret n° 2016-1395 du 18 octobre 2016, relatif à la personne de confiance dans les ESMS, fixe les conditions dans lesquelles les personnes qui vont...
Paru au Journal officiel le 20 octobre 2016, le décret n° 2016-1395 du 18 octobre 2016, relatif à la personne de confiance dans les ESMS, fixe les conditions dans lesquelles les personnes qui vont...
Formation
Mise en oeuvre du compte personnel d'activité
Parution du décret du 12 octobre 2016 relatif à la mise en oeuvre du compte personnel d'activité qui renforce les droits à formation des salariés peu qualifiés.
Parution du décret du 12 octobre 2016 relatif à la mise en oeuvre du compte personnel d'activité qui renforce les droits à formation des salariés peu qualifiés.
Bénévoles
Les aidants au coeur d'un livre blanc
Présentation du plaidoyer pour les aidants en activité professionnelle rédigé par l’association France Alzheimer, publié en septembre 2016.
Présentation du plaidoyer pour les aidants en activité professionnelle rédigé par l’association France Alzheimer, publié en septembre 2016.
Prévention
Violences en milieu de santé
Présentation du rapport annuel 2015 de l’Observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS), publié en août 2016.
Présentation du rapport annuel 2015 de l’Observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS), publié en août 2016.
Rémunération - fonction publique
Mise en place des astreintes
Présentation de l'arrêt rendu par la Chambre sociale de la Cour de cassation, le 8 septembre 2016, relatif au cadre légal des astreintes.
Présentation de l'arrêt rendu par la Chambre sociale de la Cour de cassation, le 8 septembre 2016, relatif au cadre légal des astreintes.
Reclassement FPH
Présentation de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux, rendu le 23 août 2016.
Présentation de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux, rendu le 23 août 2016.