Prévention
Vaccination Hépatite B - tensions d'approvisionnemment
Confrontées à des tensions d’approvisionnement de vaccins contre l’hépatite B destinés aux adultes, la Direction Générale de la Santé (DGS) et l’Agence nationale de sécurité du médicament et des...
Confrontées à des tensions d’approvisionnement de vaccins contre l’hépatite B destinés aux adultes, la Direction Générale de la Santé (DGS) et l’Agence nationale de sécurité du médicament et des...
CPOM
Publication arrêté - Cahier des charges CPOM
Le 10 mars 2017 a été publié l’arrêté fixant le contenu du cahier des charges du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) prévu à l’article IV ter du L.313-12 du Code de l’action sociale...
Le 10 mars 2017 a été publié l’arrêté fixant le contenu du cahier des charges du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) prévu à l’article IV ter du L.313-12 du Code de l’action sociale...
Les outils de la loi 2002-2
Publication arrêtés - Portail de signalement des évènements sanitaires indésirables
Deux arrêtés du 27 février 2017 et publiés au Journal Officiel le 7 mars, viennent préciser les modalités du portail de signalement des évènements sanitaires indésirables.
Deux arrêtés du 27 février 2017 et publiés au Journal Officiel le 7 mars, viennent préciser les modalités du portail de signalement des évènements sanitaires indésirables.
Liberté religieuse
Publication - Guide du fait religieux dans les entreprises privées
Afin d'aider les employeurs et les salariés à gérer le fait religieux en entreprise, un guide pratique a été mis en ligne par le ministère du Travail.
Afin d'aider les employeurs et les salariés à gérer le fait religieux en entreprise, un guide pratique a été mis en ligne par le ministère du Travail.
Résidence autonomie
Résidences autonomie - remontée obligatoire des tarifs
Compte rendu de la participation de la FNADEPA à la deuxième réunion dédiée à la remontée des tarifs des résidences autonomie, sur le site www.pourlespersonnesagees.gouv.fr.
Compte rendu de la participation de la FNADEPA à la deuxième réunion dédiée à la remontée des tarifs des résidences autonomie, sur le site www.pourlespersonnesagees.gouv.fr.
Mesures de protection juridique
Mandat de protection future ou curatelle ?
Lettre mensuelle février 2017 - Présentation de l'arrêt du 4 janvier 2017 concernant l'articulation entre curatelle et mandat de protection future.
Lettre mensuelle février 2017 - Présentation de l'arrêt du 4 janvier 2017 concernant l'articulation entre curatelle et mandat de protection future.
Mesures de protection juridique
Loi ASV et mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Lettre mensuelle février 2017 - Présentation de deux décrets, issus de la loi ASV, relatifs aux mandataires judiciaires à la protection des majeurs.
Lettre mensuelle février 2017 - Présentation de deux décrets, issus de la loi ASV, relatifs aux mandataires judiciaires à la protection des majeurs.
Sécurité incendie
Guide de responsabilité du chef d'établissement et de l'exploitant
Lettre mensuelle février 2017 - Présentation du guide sur la responsabilité incendie des chefs d’établissement recevant du public et des exploitants assujettis à l’installation d’un Système de...
Lettre mensuelle février 2017 - Présentation du guide sur la responsabilité incendie des chefs d’établissement recevant du public et des exploitants assujettis à l’installation d’un Système de...
HAD
L'hospitalisation à domicile, exception française ?
Présentation du livret de la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile (Fnehad) relatif au développement de l'hospitalisation à domicile dans le monde.
Présentation du livret de la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile (Fnehad) relatif au développement de l'hospitalisation à domicile dans le monde.
Élargissement du crédit d'impôt dans le secteur de l'emploi à domicile.
Rapports-Plans
Santé et dépendance en institution ou à domicile
Présentation de l'étude de la Drees relative à « l’état de santé et de dépendance des personnes âgées en institution ou à domicile », publiée en décembre 2016.
Présentation de l'étude de la Drees relative à « l’état de santé et de dépendance des personnes âgées en institution ou à domicile », publiée en décembre 2016.
Développement durable
Le développement durable en Ehpad
Présentation des résultats pour l'année 2015 de l’outil IDD Santé Durable®.
Présentation des résultats pour l'année 2015 de l’outil IDD Santé Durable®.
Divers
Une plateforme d'écoute pour les soignants
Présentation de la plateforme d'appel de l’Association Soins aux Professionnels de Santé (SPS), destinée aux professionnels de santé et aux étudiants en souffrance.
Présentation de la plateforme d'appel de l’Association Soins aux Professionnels de Santé (SPS), destinée aux professionnels de santé et aux étudiants en souffrance.
Sécurité
Rapport IGAS - risques psychosociaux des personnels médicaux
Présentation du rapport de l'IGAS consacré à la détection et à la prévention des risques psychosociaux (RPS) pour les personnels médicaux en établissements de santé - janvier 2017.
Présentation du rapport de l'IGAS consacré à la détection et à la prévention des risques psychosociaux (RPS) pour les personnels médicaux en établissements de santé - janvier 2017.
