Vie de l’établissement - Page 3 of 62

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire CNAV 2014-2 du 14 janvier 2014, Rétablissement de l'assurance veuvage

23.01.2014

Textes juridiques

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Fin de vie / Décès

Bulletin d'information de l'Ordre national des médecins, Accompagner un patient en fin de vie

19.08.2013

Textes juridiques

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Fin de vie / Décès

Circulaire du 15 mars 2013 relative aux modèles de devis et aux contrôles dans le secteur funéraire

05.04.2013

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Urbanisme

Loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat

Cf. article 79 de la loi : ascenseurs et sécurité

01.02.2013

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Accessibilité

Circulaire du 3 janvier 2013 relative à l’accessibilité aux personnes handicapées

01.02.2013

Textes juridiques

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Maladies neuro-dégénératives

Décret n° 2013-22 du 8 janvier 2013 relatif à l’évaluation et à la validation du niveau de perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes hébergées dans les établissementsd’hébergement pour personnes âgées dépendantes [...]

Décret no 2013-22 du 8 janvier 2013 relatif à l’évaluation et à la validation du niveau de perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes hébergées dans les établissements

11.01.2013

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Nutrition

Arrêt du Conseil d'Etat statuant en contentieux en date du 29 novembre 2012

Le Conseil d'Etat a rejeté le recours à l'encontre du décret du 30 janvier 2012 relatif à la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre des services de restauration des établissements...

03.01.2013

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Maladies neuro-dégénératives

Arrêté du 16 novembre 2012 fixant les référentiels d’activités et de compétences pour exercer le rôle et les missions du gestionnaire de casdans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer

26.11.2012

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Prévention

Arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation du 8 novembre 2012

La Cour de cassation admet la faute inexcusable d'un employeur qui n'a pas pris la mesure du risque pour l'un de ses salariés victime d'un accident cardiaque provoqué par une surcharge de travail.

26.11.2012

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Maladies neuro-dégénératives

Circulaire interministérielle du 8 novembre 2011 - plateformes d’accompagnement et de répit des aidants

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD3A/DREES/2 011/422 du 8 novembre 2011 relative à la mesure 1b (plateformes d’accompagnement et de répit des aidants) du Plan Alzheimer et maladies...

25.10.2012

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Urbanisme

Observatoire des coûts de la construction dans le secteur médico-social - Traitements statistiques - ANAP

01.06.2012

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Animation

Droits audiovisuels - projection collective (code de la propriété intellectuelle)

projection collective

14.05.2012

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Maladies neuro-dégénératives

Circulaire du 6 mars 2012 relative à l’organisation des filières régionales de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC)

Accident vasculaire cérébral - urgence SAMU - filière - télémédecine - offre de soins ambulatoire

20.04.2012

Textes juridiques

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Prévention

Décret n°2012-284 du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d’un éthylotest par le conducteur d’un véhicule terrestre à moteur

01.03.2012

Textes juridiques

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Prévention

Décrets du 30 janvier 2012 et arrêté du 30 janvier 2012 - risques professionnels

Fiche de prévention des expositions aux facteurs de risques professionnels. L'article L. 4121-3-1 du code du travail dispose que, pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs...

22.02.2012

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Prévention

Décret du 3 février 2012 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale

Afin d’améliorer le dispositif d’hygiène et de sécurité au travail, le présent décret prévoit la mise en place de comités d’hygiène de sécurité et des conditions de travail dès qu’un organisme...

22.02.2012

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