Prévention
Circulaire concernant les infections à Clostridium difficile dans les établissements
Circulaire du 15 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements hébergeant des personnes âgées et dans les...
Circulaire du 15 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements hébergeant des personnes âgées et dans les...
Fin de vie / Décès
Décret relatif au certificat de décès (Juillet 2006)
Décret du 27 juillet 2006 relatif au certificat de décès et modifiant le code général des collectivités territoriales
Décret du 27 juillet 2006 relatif au certificat de décès et modifiant le code général des collectivités territoriales
Prévention
Vaccination anti-grippe dans les établissements
Circulaire DGAS/SD2 n° 2005/425 du 16 septembre 2005 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux.
Circulaire DGAS/SD2 n° 2005/425 du 16 septembre 2005 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux.
Arrêté du 11 juillet 2005.
Décret du 11 juillet 2005.
Arrêté du 7 juillet 2005.
Fin de vie / Décès
Droits des malades et fin de vie (loi)
Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.
Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.
Maladies neuro-dégénératives
Alzheimer
Décret relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapie particulièrement coûteuse.
Décret relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapie particulièrement coûteuse.