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Textes juridiques
Prévention
Circulaire relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements (décembre 2006)
Circulaire du 12 décembre 2006 relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements sociaux et médico-sociaux
Circulaire du 12 décembre 2006 relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements sociaux et médico-sociaux
12.12.2006
Textes juridiques
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Prévention
Circulaire relative à la conduite à tenir devant des infections respiratoires aiguës basses chez les personnes âgées (Novembre 2006)
Circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/DGAS/SD2 no 2006-489 du 22 novembre 2006 relative à la conduite à tenir devant des infections respiratoires aiguës basses chez les personnes âgées
Circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/DGAS/SD2 no 2006-489 du 22 novembre 2006 relative à la conduite à tenir devant des infections respiratoires aiguës basses chez les personnes âgées
22.11.2006
Textes juridiques
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Prévention
Circulaire concernant les infections à Clostridium difficile dans les établissements
Circulaire du 15 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements hébergeant des personnes âgées et dans les...
Circulaire du 15 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements hébergeant des personnes âgées et dans les...
15.09.2006
Textes juridiques
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Fin de vie / Décès
Décret relatif au certificat de décès (Juillet 2006)
Décret du 27 juillet 2006 relatif au certificat de décès et modifiant le code général des collectivités territoriales
Décret du 27 juillet 2006 relatif au certificat de décès et modifiant le code général des collectivités territoriales
27.07.2006
Textes juridiques
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Prévention
Vaccination anti-grippe dans les établissements
Circulaire DGAS/SD2 n° 2005/425 du 16 septembre 2005 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux.
Circulaire DGAS/SD2 n° 2005/425 du 16 septembre 2005 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux.
16.09.2005
Textes juridiques
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Prévention
Rafraichissement en établissement de santé (suite)
Arrêté du 11 juillet 2005.
Arrêté du 11 juillet 2005.
11.07.2005
Textes juridiques
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Prévention
Rafraichissement en établissement de santé
Décret du 11 juillet 2005.
Décret du 11 juillet 2005.
11.07.2005
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Arrêté du 7 juillet 2005.
07.07.2005
Textes juridiques
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Fin de vie / Décès
Droits des malades et fin de vie (loi)
Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.
Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.
22.04.2005
Textes juridiques
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Maladies neuro-dégénératives
Alzheimer
Décret relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapie particulièrement coûteuse.
Décret relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapie particulièrement coûteuse.
04.10.2004
Textes juridiques
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Voir tout Arrêt maladie - secteur privé Congés - secteur privé
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