Sécurité incendie

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Veille et analyse

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Sécurité incendie

DGCS - rapport - observatoire des signalements d'incidents sur les SI - 2020

Le panorama 2020 des incidents de sécurité numérique dans le secteur santé et médico-social a été diffusé : les Ehpad en ont signalé 31 sur les 369 recensés par l’Agence du numérique en santé (ANS).

03.06.2021

Veille et analyse

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Sécurité incendie

Avis de la Commission centrale de sécurité - Modification des règles de sécurité applicables dans les logements-foyers pour personnes âgées - 2006

L'avis modificatif de la Commission centrale de sécurité (2006) modifie les règles de sécurité applicables dans les logements foyers pour personnes âgées.

06.04.2006

Veille et analyse

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Textes juridiques

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Sécurité incendie

Circulaire du 15 mai 2007 - Classement et réglementation sécurité incendie (habitation ou ERP) applicable aux établissements accueillant des personnes âgées, y compris les logements-foyers pour personnes âgées

Cette circulaire a pour objet de clarifier la réglementation sécurité incendie (habitation ou ERP) applicable à l’ensemble des établissements accueillant des personnes âgées.

15.05.2007

Textes juridiques

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Ouvrage

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Document type

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Plaidoyer

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