Sécurité - FNADEPA

Base documentaire

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Veille et analyse

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Tous les documents de Veille et analyse

Fonction publique

Note d'information DGOS du 9 mars 2018 - Protection de la santé des femmes enceintes exerçant dans les établissements publics

Présentation d'une note de la DGOS relative à la protection de la santé des femmes enceintes exerçant dans les établissements publics sanitaires, sociaux ou médico-sociaux.

03.05.2018

Veille et analyse

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Sécurité au travail

Vidéos INRS - La prévention des troubles musculo-squelettiques - 2018

Présentation d'une série de dix films courts sur la prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) dans le secteur de l’aide et du soin à la personne, mis en scène par l’Institut National...

01.03.2018

Veille et analyse

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Textes juridiques

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Tous les documents de Textes juridiques

Sécurité

Circulaire du 10 avril 2015 - relative à la diffusion du guide juridique d'application des dispositions relatives à l'hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique

27.04.2015

Textes juridiques

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Sécurité

Circulaire relative à la mise en oeuvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques

31.03.2014

Textes juridiques

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Sécurité

Circulaire du 4 mars 2014 relative à la lutte contre le harcèlement dans la fonction publique

La présente circulaire rappelle les nouvelles dispositions relatives aux délits de harcèlement sexuel et moral prévues par la loi n°2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel et décrit...

31.03.2014

Textes juridiques

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