Base documentaire

Les outils de la loi 2002-2 Voir tout CVS Règlement de fonctionnement Contrat de séjour ou DIPC Projet d’établissement ou de service Projet personnalisé

Droits des personnes Voir tout Bientraitance / Maltraitance Secret médical Liberté d’aller et venir Mesures de protection juridique Personne de confiance Liberté religieuse Droit de vote

Pilotage Voir tout CPOM Evaluation des ESSMS Inspections / contrôles Recommandations de bonnes pratiques

Revue Eclair âge Voir tout

Plaidoyers Voir tout

Enquêtes flash Voir tout

Droit syndical Voir tout

Les professionnels des ESMS Voir tout Divers Kiné IDE / IDEC Médecin Aide-soignant Conventions types

Maintenance Voir tout Contrôle périodique Sécurité incendie Légionnelles

Vie de l’établissement Voir tout Archivage Energie Restauration Dépôt de biens Bénévoles QVT Management Fin de vie / Décès Animation Prévention Maladies neuro-dégénératives Urbanisme Nutrition Accessibilité Affichage

Circuit du médicament Voir tout

Négociation collective Voir tout CCN51 BAD CCN66

Vie du contrat de travail - secteur privé Voir tout Temps de travail - secteur privé Complémentaire santé - cotisation sociale Sécurité au travail Formation

Suspension et rupture du contrat - secteur privé Voir tout Arrêt maladie - secteur privé Congés - secteur privé Procédure disciplinaire - secteur privé Rupture d’un commun accord

Formation du contrat - secteur privé Voir tout Contrat à durée déterminée Contrat à durée indéterminée

Vie du contrat - fonction publique Voir tout Sécurité Rémunération - fonction publique Temps de travail - fonction publique Formation

Suspension et rupture du contrat - fonction publique Voir tout Congés - fonction publique

Coordination territoriale Voir tout Dispositifs d’appui à la coordination

Handicap / PHV Voir tout

Accueil de jour / Hébergement temporaire Voir tout

HAD Voir tout

PASA/UHR Voir tout

USLD Voir tout

Centres de ressources territoriaux (CRT) Voir tout

Aidants Voir tout

Tarification Voir tout

Réforme des services autonomie à domicile (SAD) Voir tout

EPRD / ERRD Voir tout

BP/CA Voir tout

Aide sociale à l’hébergement Voir tout

Fiscalité Voir tout

LFSS Voir tout

Contentieux tarifaire Voir tout

Ouvrages Voir tout

Innovations Voir tout

Projet de loi / loi Voir tout

Rapports-Plans Voir tout

Union européenne Voir tout