Prévention

Vaccination contre le Covid - lancement campagne de printemps (2024)

Conformément aux avis de la Haute autorité de santé du 23 février 2023 et du 8 février 2024, un renouvellement de la vaccination contre le Covid-19 est proposé pour les personnes dont la protection...

26.04.2024

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Prévention

Décret ORSAN du 3 janvier 2024 - Plan bleu

Le décret n° 2024-8 du 3 janvier 2024 vient modifier et préciser les objectifs du dispositif d'organisation de la réponse du système de santé en cas de situation sanitaire exceptionnelle, dit « ORSAN...

01.03.2024

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Prévention

Conduite à tenir en cas de cluster en ESMS survenant après vaccination (09/03/2021)

voici les précisions que la DGCS a adressé sur la conduite à tenir en cas de cluster dans un établissement ou service médico-social

09.03.2021

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Prévention

Retour d’expérience des inondations de 2018 dans l’Aude

Suite aux inondations qui ont eu lieu dans l’Aude en octobre 2018, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a publié une note d’information interministérielle relative à la diffusion du...

29.11.2019

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Sécurité incendie

Responsabilité d’un résident fumeur suite à un incendie en Ehpad (jurisprudence)

Un résident qui fumait dans sa chambre et ayant provoqué un incendie mortel, est reconnu en partie responsable par la cour de cassation dans une décision du 23 mai 2019.

15.07.2019

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Prévention

Rejet de la responsabilité pour homicide et blessures involontaires de deux Ehpad

Dans un arrêt rendu le 28 mai 2019, la Chambre criminelle de la Cour de cassation a confirmé l’ordonnance de non-lieu prononcée à l’encontre de deux Ehpad. Ces derniers étaient visés par la plainte...

12.07.2019

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Bientraitance / Maltraitance

Avis du Conseil de l’Age sur la démarche Monalisa et sur la politique de maintien du lien social et de lutte contre l’isolement des personnes agées

11.07.2019

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Prévention

Le risque infectieux dans le médico-social

Dans son rapport public annuel, la Cour des comptes s’intéresse à la politique de prévention des affections liées aux soins et estime que « l’amélioration de la prise en compte du risque infectieux...

05.03.2019

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Prévention

Hiver 2018 - 2019 : Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid

Un guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2018-2019 a été publié par instruction interministérielle le 18 octobre 2018.

13.12.2018

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Prévention

Plan canicule 2018

Présentation des deux nouveautés introduites dans l'instruction canicule 2018

08.06.2018

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Prévention

Guide - Prévention du risque de dérives sectaires

Lettre mensuelle avril 2018 - Présentation du guide « protéger et respecter la citoyenneté de la personne âgée — prévention du risque de dérives sectaires en établissements sanitaires et...

04.04.2018

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Prévention

Modèle type Fnadepa - Fiche sécurité - 2017

A télécharger : la trame de fiche sécurité, élaborée par la FNADEPA pour les directeurs d'établissements pour personnes âgées.

23.10.2017

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Prévention

Publication instruction - sécurité des ESSMS

Présentation de l'instruction relative aux mesures de sécurisation dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), publiée le 25 juillet 2017 au JO.

27.07.2017

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Prévention

Vaccination Hépatite B - tensions d'approvisionnemment

Confrontées à des tensions d’approvisionnement de vaccins contre l’hépatite B destinés aux adultes, la Direction Générale de la Santé (DGS) et l’Agence nationale de sécurité du médicament et des...

17.03.2017

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Prévention

Publication arrêté - Obligation de signalement

Les catégories de dysfonctionnements ou événements, ainsi que le contenu des informations délivrées sont détaillés dans un arrêté paru au Journal officiel.

05.01.2017

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Prévention

Publication décret - modalités de signalement des événements indésirables

Publication d'un décret venant préciser les modalités de signalement que doivent respecter les établissements et services médico-sociaux.

27.12.2016

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