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Recommandations de bonnes pratiques
Conduite à tenir en présence de punaises de lit en ESMS
Conduite à tenir en présence de punaises de lit en établissements et services médico-sociaux (MARS n°2023-17)
Conduite à tenir en présence de punaises de lit en établissements et services médico-sociaux (MARS n°2023-17)
26.04.2024
Veille et analyse
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Evaluation des ESSMS
Modalités de programmation des évaluations des ESSMS
Une instruction de la DGCS, relative à la mise en œuvre des évaluations de la qualité des ESSMS, destinée aux autorités tarifaires et de contrôle des ESSMS, est parue au Bulletin officiel Santé –...
Une instruction de la DGCS, relative à la mise en œuvre des évaluations de la qualité des ESSMS, destinée aux autorités tarifaires et de contrôle des ESSMS, est parue au Bulletin officiel Santé –...
19.04.2024
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Démarche qualité
Nouveaux documents - Evaluation de la qualité des ESSMS - mai 2022
En lien avec la publication du nouveau référentiel d'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la Haute autorité de Santé (HAS) a mis en ligne deux...
En lien avec la publication du nouveau référentiel d'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la Haute autorité de Santé (HAS) a mis en ligne deux...
14.06.2022
Veille et analyse
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Recommandations de bonnes pratiques
HAS - Guide méthodologique pour l'élaboration des recommandations de bonnes pratiques - janvier 2021
La HAS a mis en place un guide méthodologique sur les recommandations de bonnes pratique professionnelles (RBPP) pour le secteur social et médico-social. Présentation.
La HAS a mis en place un guide méthodologique sur les recommandations de bonnes pratique professionnelles (RBPP) pour le secteur social et médico-social. Présentation.
04.02.2021
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Inspections / contrôles
Décret du 9 août 2023 : astreintes journalières et sanctions financières contre les ESSMS en matière administrative
Un décret publié au Journal officiel détaille les modalités de mise en œuvre et de recouvrement des astreintes journalières et des sanctions pouvant être prononcées à l’encontre des ESSMS en matière...
Un décret publié au Journal officiel détaille les modalités de mise en œuvre et de recouvrement des astreintes journalières et des sanctions pouvant être prononcées à l’encontre des ESSMS en matière...
26.04.2024
Textes juridiques
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Inspections / contrôles
Décret du 9 août 2023 : astreintes journalières et sanctions financières contre les ESSMS
Un décret publié au Journal officiel détaille les modalités de mise en œuvre et de recouvrement des astreintes journalières et des sanctions prévues à l’article L. 313-14 du Code de l’action sociale...
Un décret publié au Journal officiel détaille les modalités de mise en œuvre et de recouvrement des astreintes journalières et des sanctions prévues à l’article L. 313-14 du Code de l’action sociale...
17.08.2023
Textes juridiques
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15.03.2023
Textes juridiques
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Démarche qualité
Décret du 28 avril 2022 - accréditation des organismes évaluateurs
Décret relatif à l’accréditation des organismes pouvant procéder à l’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
Décret relatif à l’accréditation des organismes pouvant procéder à l’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
14.06.2022
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Recommandations de bonnes pratiques
HAS - Maladie d’Alzheimer et maladies apparentées : diagnostic et prise en charge - 2011
La HAS a mis à jour la recommandation de bonne pratique « Diagnostic et prise en charge de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées ».
La HAS a mis à jour la recommandation de bonne pratique « Diagnostic et prise en charge de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées ».
20.12.2011
Ouvrage
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Démarche qualité
ANESM - Qualité de vie en EHPAD (volet 1) : De l'accueil de la personne à son accompagnement - 2010
L’ANESM a conçu un programme spécifique "Qualité de vie en Ehpad", décliné à travers 4 recommandations. Le volet 1 : De l’accueil de la personne à son accompagnement.
L’ANESM a conçu un programme spécifique "Qualité de vie en Ehpad", décliné à travers 4 recommandations. Le volet 1 : De l’accueil de la personne à son accompagnement.
04.08.2011
Ouvrage
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Evaluation des ESSMS
HAS - Guide méthodologique « Recueil du point de vue des personnes hébergées ou accueillies en Ehpad » - 2023
La Haute autorité de santé (HAS) a publié un guide méthodologique « Recueil du point de vue des personnes hébergées ou accueillies en Ehpad ».
La Haute autorité de santé (HAS) a publié un guide méthodologique « Recueil du point de vue des personnes hébergées ou accueillies en Ehpad ».
19.04.2024
Document type
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Bientraitance / Maltraitance
ANESM - Le questionnement éthique dans les ESSMS - 2010
Cette recommandation de bonne pratique cible les professionnels du secteur social et médico-social.
Cette recommandation de bonne pratique cible les professionnels du secteur social et médico-social.
04.11.2010
Document type
Réservé aux adhérents
Projet personnalisé
ANESM - Les attentes de la personne et le projet personnalisé - 2008
Cette recommandation de bonne pratique cible les ESSMS ainsi que les usagers et leurs représentants.
Cette recommandation de bonne pratique cible les ESSMS ainsi que les usagers et leurs représentants.
13.09.2010
Document type
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