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Nutrition
Ministère des affaires sociales et de la santé - Charte nationale visant à promouvoir une alimentation responsable et durable en ESMS - 2017
Signature d'une Charte nationale visant à promouvoir une alimentation responsable et durable dans les établissements médico-sociaux.
Signature d'une Charte nationale visant à promouvoir une alimentation responsable et durable dans les établissements médico-sociaux.
29.03.2017
Veille et analyse
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Nutrition
Décret du 17 avril 2015 relatif à l'information des consommateurs sur les allergènes et les denrées alimentaires non préemballées
Modalités d’information relatives aux denrées alimentaires présentées non préemballées sur les lieux de vente au consommateur final en ce qui concerne la présence de certains produits provoquant des...
Modalités d’information relatives aux denrées alimentaires présentées non préemballées sur les lieux de vente au consommateur final en ce qui concerne la présence de certains produits provoquant des...
02.07.2015
Textes juridiques
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Nutrition
Décret du 30 janvier 2012 - Qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre des services de restauration des ESMS
Ce décret a pour objet la qualité nutritionnelle des repas servis par les services de restauration des ESMS.
Ce décret a pour objet la qualité nutritionnelle des repas servis par les services de restauration des ESMS.
02.02.2012
Textes juridiques
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Nutrition
GEM-RCN - Recommandation Nutrition - 2015
La présente recommandation n° J5-07 rédigée par le GEMRCN, et approuvée par le Comité exécutif de l’OEAP le 4 mai 2007, après avis favorable du 26 mars 2007 du Conseil scientifique de l’OEAP, se...
La présente recommandation n° J5-07 rédigée par le GEMRCN, et approuvée par le Comité exécutif de l’OEAP le 4 mai 2007, après avis favorable du 26 mars 2007 du Conseil scientifique de l’OEAP, se...
09.08.2011
Document type
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Voir tout CCN51 BAD CCN66
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Voir tout Congés - fonction publique
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