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Fédération nationale des associations de directeurs d’établissements & services pour personnes âgées
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(9)Veille et analyse
(2)
Sécurité incendie
DGCS - rapport - observatoire des signalements d'incidents sur les SI - 2020
Le panorama 2020 des incidents de sécurité numérique dans le secteur santé et médico-social a été diffusé : les Ehpad en ont signalé 31 sur les 369 recensés par l’Agence du numérique en santé (ANS).
Le panorama 2020 des incidents de sécurité numérique dans le secteur santé et médico-social a été diffusé : les Ehpad en ont signalé 31 sur les 369 recensés par l’Agence du numérique en santé (ANS).
03.06.2021
Veille et analyse
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Sécurité incendie
Avis de la Commission centrale de sécurité - Modification des règles de sécurité applicables dans les logements-foyers pour personnes âgées - 2006
L'avis modificatif de la Commission centrale de sécurité (2006) modifie les règles de sécurité applicables dans les logements foyers pour personnes âgées.
L'avis modificatif de la Commission centrale de sécurité (2006) modifie les règles de sécurité applicables dans les logements foyers pour personnes âgées.
06.04.2006
Veille et analyse
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Textes juridiques
(5)
Contrôle périodique
Arrêté du 7 août 2012 - Contrôles techniques à réaliser dans les installations d’ascenseurs
Arrêté du 7 août 2012 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs.
Arrêté du 7 août 2012 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs.
20.08.2012
Textes juridiques
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Contrôle périodique
Décret du 2 décembre 2011 - Surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les ERP
Ce texte définit les conditions de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP.
Ce texte définit les conditions de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP.
20.01.2012
Textes juridiques
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Légionnelles
Circulaire relative aux missions des ARS dans la mise en œuvre de l'arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire
Circulaire relative aux missions des ARS dans la mise en œuvre de l'arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de...
Circulaire relative aux missions des ARS dans la mise en œuvre de l'arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de...
13.01.2011
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Sécurité incendie
Circulaire du 15 mai 2007 - Classement et réglementation sécurité incendie (habitation ou ERP) applicable aux établissements accueillant des personnes âgées, y compris les logements-foyers pour personnes âgées
Cette circulaire a pour objet de clarifier la réglementation sécurité incendie (habitation ou ERP) applicable à l’ensemble des établissements accueillant des personnes âgées.
Cette circulaire a pour objet de clarifier la réglementation sécurité incendie (habitation ou ERP) applicable à l’ensemble des établissements accueillant des personnes âgées.
15.05.2007
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Ouvrage
(0)Document type
(2)
Contrôle périodique
Exemple d'un document d'analyse des risques de défaillance électrique (DARDE) en EHPAD - 2011
Voici une exemple de document d'analyse des risques de défaillance électrique (DARDE) au sein d'un EHPAD.
Voici une exemple de document d'analyse des risques de défaillance électrique (DARDE) au sein d'un EHPAD.
17.08.2011
Document type
Réservé aux adhérents
Contrôle périodique
Exemple d'un rapport relatif à l'élaboration du document d'analyse des risques de défaillance électrique (DARDE) - 2010
Voici une exemple de rapport relatif à l'élaboration du document d'analyse des risques de défaillance électrique (DARDE) au sein d'une résidence-foyer.
Voici une exemple de rapport relatif à l'élaboration du document d'analyse des risques de défaillance électrique (DARDE) au sein d'une résidence-foyer.
12.08.2011
Document type
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