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Fédération nationale des associations de directeurs d’établissements & services pour personnes âgées
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(17)Veille et analyse
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Bénévoles
Rapport simplification pour les associations 2014
Par lettre du 23 mai 20141, le Premier ministre Manuel Valls a nommé Monsieur le député Yves Blein parlementaire en mission auprès de Monsieur Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, et de Madame...
Par lettre du 23 mai 20141, le Premier ministre Manuel Valls a nommé Monsieur le député Yves Blein parlementaire en mission auprès de Monsieur Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, et de Madame...
27.11.2014
Veille et analyse
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Bénévoles
Note de l'ACOSS - La cotisation accident de travail des membres bénévoles des CCAS - 2005
L'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) a publié une note sur les règles en matière de couverture du risque accident du travail pour les bénévoles des CCAS.
L'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) a publié une note sur les règles en matière de couverture du risque accident du travail pour les bénévoles des CCAS.
01.03.2005
Veille et analyse
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Textes juridiques
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Bénévoles
Modèle de convention de bénévolat FNADEPA - Octobre 2024
Voici un modèle de convention de bénévolat proposé par la FNADEPA.
Voici un modèle de convention de bénévolat proposé par la FNADEPA.
15.10.2024
Document type
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Bénévoles
Audition de la FNADEPA à l'Assemblée nationale + rapport de la mission flash "aidants familiaux" - 2017
Présentation de la note FNADEPA remise le 19 décembre 2017 à Pierre Dharréville, et du rapport de la mission flash sur les aidants familiaux.
Présentation de la note FNADEPA remise le 19 décembre 2017 à Pierre Dharréville, et du rapport de la mission flash sur les aidants familiaux.
20.12.2017
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13.04.2015
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23.12.2014
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