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Centres de ressources territoriaux (CRT)
Décret et arrêté du 27 avril 2022 - Centre de ressources territorial (CRT) et médecin coordonnateur
Décret et arrêté publiés le 29 avril 2022 au Journal officiel relatif au CRT et au médecin coordonnateur
Décret et arrêté publiés le 29 avril 2022 au Journal officiel relatif au CRT et au médecin coordonnateur
14.06.2022
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USLD
Rapport Jeandel et Guérin sur les USLD et EHPAD - juillet 2021
Voici un rapport sur l'évolution des soins en des soins en unités de soins de longue durée (USLD) et Ehpad. Ce rapport se base sur les résultats d’une étude comparative des états pathologiques et...
Voici un rapport sur l'évolution des soins en des soins en unités de soins de longue durée (USLD) et Ehpad. Ce rapport se base sur les résultats d’une étude comparative des états pathologiques et...
20.07.2021
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Accueil de jour / Hébergement temporaire
DGCS - Cadre national d'orientation sur le répit et l'accueil temporaire - mars 2021
Voici une note d'information de la DGCS qui aborde diverses solutions de répit, dont l’accueil temporaire. le document décline quatre grandes orientations nationales. Présentation
Voici une note d'information de la DGCS qui aborde diverses solutions de répit, dont l’accueil temporaire. le document décline quatre grandes orientations nationales. Présentation
03.05.2021
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Aidants
Directive européenne du 20 juin 2019 - Équilibre entre vie professionnelle et vie privée des aidants
Le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont adopté le 13 juin une directive relative à l’équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants.
Le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont adopté le 13 juin une directive relative à l’équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants.
12.07.2019
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Accueil de jour / Hébergement temporaire
ARS Bretagne - Guide sur l'hébergement temporaire - 2017
Face aux difficultés de fonctionnement de l’hébergement temporaire constatées sur le terrain, l’agence régionale de santé Bretagne a élaboré un référentiel régional de bonnes pratiques de...
Face aux difficultés de fonctionnement de l’hébergement temporaire constatées sur le terrain, l’agence régionale de santé Bretagne a élaboré un référentiel régional de bonnes pratiques de...
02.11.2017
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PASA/UHR
Anesm - Recommandations PASA et UHR - 2017
Présentation des recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l'Anesm relatives à l’accueil et l’accompagnement des personnes atteintes d’une maladie neuro-dégénérative en PASA ou UHR...
Présentation des recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l'Anesm relatives à l’accueil et l’accompagnement des personnes atteintes d’une maladie neuro-dégénérative en PASA ou UHR...
10.07.2017
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HAD
Arrêté du 19 janvier 2017 - Levée des restrictions d'intervention de l'HAD en Ehpa
Parution au Journal Officiel d'un arrêté qui abroge les dispositions de l’arrêté du 16 mars 2007 qui limitait et conditionnait la prise en charge des résidents d’EHPA par les structures d’HAD.
Parution au Journal Officiel d'un arrêté qui abroge les dispositions de l’arrêté du 16 mars 2007 qui limitait et conditionnait la prise en charge des résidents d’EHPA par les structures d’HAD.
30.01.2017
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Autres prises en charge / Coopérations
Décret du 7 septembre 2016 - Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie
Un décret du 7 septembre 2016 précise l’organisation, la composition et le fonctionnement du conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA).
Un décret du 7 septembre 2016 précise l’organisation, la composition et le fonctionnement du conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA).
12.09.2016
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Voir tout Congés - fonction publique
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