Base documentaire

Textes et analyses juridiques, documents-types, études, ouvrages, publications de la FNADEPA... Tout est à retrouver ici !
Devenez adhérent pour avoir accès à l’entièreté de la base documentaire.

Tous les documents

(21)
Trier par
Centres de ressources territoriaux (CRT)
Décret et arrêté du 27 avril 2022 - Centre de ressources territorial (CRT) et médecin coordonnateur
Décret et arrêté publiés le 29 avril 2022 au Journal officiel relatif au CRT et au médecin coordonnateur
Décret et arrêté publiés le 29 avril 2022 au Journal officiel relatif au CRT et au médecin coordonnateur
14.06.2022
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
USLD
Rapport Jeandel et Guérin sur les USLD et EHPAD - juillet 2021
Voici un rapport sur l'évolution des soins en des soins en unités de soins de longue durée (USLD) et Ehpad. Ce rapport se base sur les résultats d’une étude comparative des états pathologiques et...
Voici un rapport sur l'évolution des soins en des soins en unités de soins de longue durée (USLD) et Ehpad. Ce rapport se base sur les résultats d’une étude comparative des états pathologiques et...
20.07.2021
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Accueil de jour / Hébergement temporaire
DGCS - Cadre national d'orientation sur le répit et l'accueil temporaire - mars 2021
Voici une note d'information de la DGCS qui aborde diverses solutions de répit, dont l’accueil temporaire. le document décline quatre grandes orientations nationales. Présentation
Voici une note d'information de la DGCS qui aborde diverses solutions de répit, dont l’accueil temporaire. le document décline quatre grandes orientations nationales. Présentation
03.05.2021
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Aidants
Directive européenne du 20 juin 2019 - Équilibre entre vie professionnelle et vie privée des aidants
Le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont adopté le 13 juin une directive relative à l’équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants.
Le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont adopté le 13 juin une directive relative à l’équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants.
12.07.2019
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Accueil de jour / Hébergement temporaire
Arrêté du 16 juin 2021 - montants plafonds des forfaits journaliers de soins et de transport des PUV et AJ
Voici un arrêté qui fixe les montants des PUV et des accueils de jour pour 2021. Cet arrêté a été publié le 26 juin. Présentation.
Voici un arrêté qui fixe les montants des PUV et des accueils de jour pour 2021. Cet arrêté a été publié le 26 juin. Présentation.
29.06.2021
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Aidants
Arrêté du 5 décembre 2016 - Référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants
L'arrêté du 5 décembre 2016 fixe le référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants, prévu par l'article L. 232-6 du Code...
L'arrêté du 5 décembre 2016 fixe le référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants, prévu par l'article L. 232-6 du Code...
11.12.2016
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
HAD
Instruction du 6 juin 2016 – Hospitalisation à domicile
Une instruction du ministère des affaires sociales et de la santé relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile (HAD) est parue. Ce texte...
Une instruction du ministère des affaires sociales et de la santé relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile (HAD) est parue. Ce texte...
13.07.2016
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
HAD
Convention type - HAD au sein d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées
Ce modèle de convention - à adapter - détermine l'organisation d'une HAD au sein d'un établissement (EHPAD et EHPA).
Ce modèle de convention - à adapter - détermine l'organisation d'une HAD au sein d'un établissement (EHPAD et EHPA).
04.06.2012
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
25.02.2013
Ouvrage
Réservé aux adhérents
23.12.2014
Document type
Réservé aux adhérents
23.12.2014
Document type
Réservé aux adhérents
23.12.2014
Document type
Réservé aux adhérents
23.12.2014
Document type
Réservé aux adhérents
Filtrer par
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout CCN51 BAD CCN66
Voir tout
Voir tout Congés - fonction publique
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Devenez adhérent

Accédez à l’ensemble de la base documentaire et plus encore en devenant adhérent de la FNADEPA.